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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NATURE ET INNOVATION
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N.A!* FRUIT+ PROCESS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

N.A!* FRUIT+ PROCESS
NATURE ET INNOVATION, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4025217
Date de dépôt :
06/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/08/2023

Présentation de la marque N.A!* FRUIT+ PROCESS

Déposée par voie électronique le 6 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NATURE ET INNOVATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « N.A!* FRUIT+ PROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NATURE ET INNOVATION domicilié(e) 4 rue de l'Ill - 68350 - BRUNSTATT - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 602 198 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque N.A!* FRUIT+ PROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025217.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N.A!* FRUIT+ PROCESS est expirée depuis le 6 août 2023.

NATURE ET INNOVATION a également déposé les autres marques suivantes : FRUIT STICKS , Je fais du bien à mes petites faims , NA! Oubliez tout le reste , ENCHANTEUR D'EAU , N.A! NATURE ADDICTS MON FRUIT JUSTE MIXE , PEPITES , FRUIT & CHOCOLAT , OUIZ , NAo , CRISPY FRUIT MULTI-CEREALES


NATURE ET INNOVATION, société par actions simplifiée à associé unique - 4 rue de l'Ill - 68350 - BRUNSTATT - France - SIREN 518602198


TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Inscription le 29 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°639204 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-12-29

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; laits et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ; pickles ; chips ; en-cas à base de fruits, fruits confits ; pulpes de fruits ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; pizzas, quiches lorraines, tartes ; gâteaux ; biscuiterie ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat, de thé ; infusions non médicinales ; aromates pour boissons et gâteaux autres que les huiles essentielles ; bonbons, caramels (bonbons) ; en-cas à base de céréales ; gommes à mâcher, non à usage médical ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; en-cas à base de riz ; muesli ; pâtes de fruits ; barres céréalières notamment composées de muesli et aromatisées au chocolat et/ou aux fruits ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; extraits de fruits (sans alcool) ; sirops pour boissons ; boissons non alcooliques ; préparations pour faire des boissons ; essences pour la préparation de boissons ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits.