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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NATURE ET INNOVATION
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FRUIT & CHOCOLAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUIT & CHOCOLAT
NATURE ET INNOVATION, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4053775
Date de dépôt :
11/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2023
FRUIT & CHOCOLAT de NATURE ET INNOVATION

Présentation de la marque FRUIT & CHOCOLAT

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NATURE ET INNOVATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRUIT & CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NATURE ET INNOVATION domicilié(e) 4 rue de l'Ill - 68350 - BRUNSTATT - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 602 198 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque FRUIT & CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053775.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUIT & CHOCOLAT est expirée depuis le 11 décembre 2023.

NATURE ET INNOVATION a également déposé les autres marques suivantes : FRUIT STICKS , Je fais du bien à mes petites faims , NA! Oubliez tout le reste , ENCHANTEUR D'EAU , N.A! NATURE ADDICTS MON FRUIT JUSTE MIXE , PEPITES , N.A!* FRUIT+ PROCESS , OUIZ , NAo , CRISPY FRUIT MULTI-CEREALES


NATURE ET INNOVATION, société par actions simplifiée à associé unique - 4 rue de l'Ill - 68350 - BRUNSTATT - France - SIREN 518602198


TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement sans modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Inscription le 29 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°639204 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-12-29

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; laits et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ; pickles, chips ; en-cas à base de fruits, fruits confits ; pulpes de fruits ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; gâteaux ; biscuiterie ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat, de thé ; infusions non médicinales ; aromates pour boissons et gâteaux autres que les huiles essentielles ; bonbons, caramels (bonbons) ; en-cas à base de céréales ; gommes à mâcher, non à usage médical ; glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; en-cas à base de riz ; muesli ; pâtes de fruits ; barres céréalières notamment composées de muesli et aromatisées au chocolat et/ou aux fruits ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; extraits de fruits (sans alcool) ; sirops pour boissons ; boissons non alcooliques ; préparations pour faire des boissons ; essences pour la préparation de boissons ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; boissons à base de cacao, de chocolat.