NATURE ET INNOVATION, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
4066552
Date de dépôt :
06/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/02/2024
Présentation de la marque ENCHANTEUR D'EAU
Déposée par voie électronique le 6 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NATURE ET INNOVATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ENCHANTEUR D'EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-09 du 28 février 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NATURE ET INNOVATION domicilié(e) 4 rue de l'Ill - 68350 - BRUNSTATT - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 602 198 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque ENCHANTEUR D'EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4066552.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NATURE ET INNOVATION, société par actions simplifiée à associé unique - 4 rue de l'Ill - 68350 - BRUNSTATT - France - SIREN 518602198
TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09
Enregistrement sans modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22
Boissons de fruits et jus de fruits et jus de légumes ; eaux plates et gazeuses ou gazéifiées ; eaux de source ; eaux aromatisées ; eaux traitées, ; extraits de fruits (sans alcool) ; sirops pour boissons ; boissons non alcooliques ; préparations pour faire des boissons ; essences pour la préparation de boissons ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; boissons frappées au jus de fruits ; boissons aromatisées aux fruits, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcooliques ; boissons à base de ferments lactiques ; boissons à base de soja ; boissons à base de malt ; boissons isotoniques ; boissons énergisantes.
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