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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATURE ET ENERGIE
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TECK ETHIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TECK ETHIQUE
NATURE ET ENERGIE, SARL

Numéro de dépôt :
3996912
Date de dépôt :
10/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/04/2023
TECK ETHIQUE de NATURE ET ENERGIE

Présentation de la marque TECK ETHIQUE

Déposée le 10 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATURE ET ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TECK ETHIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATURE ET ENERGIE domicilié(e) 8 rue des Patenottes - 21110 - AISEREY - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 387 044 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATURE ET ENERGIE, M. QUINON CYRIL domicilié(e) 8 rue des Patenottes - 21110 - AISEREY - France.

La marque TECK ETHIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECK ETHIQUE est expirée depuis le 10 avril 2023.


NATURE ET ENERGIE, SARL - 8 rue des Patenottes - 21110 - AISEREY - France - SIREN 504387044


NATURE ET ENERGIE, M. QUINON CYRIL - 8 rue des Patenottes - 21110 - AISEREY - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Glaces (miroirs), objets d'art, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ;

Décoration intérieure.