Marque expirée - Marque en non vigueur

SUR LES TRACES DE LA TORTUE
NATURE ET DECOUVERTES Société Anonyme de droit français

Numéro de dépôt :
97670486
Date de dépôt :
26/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2017

Présentation de la marque SUR LES TRACES DE LA TORTUE

Déposée le 26 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) NATURE ET DECOUVERTES de droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUR LES TRACES DE LA TORTUE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NATURE ET DECOUVERTES de droit français domicilié(e) 1 Avenue de l'Europe,78117 TOUSSUS LE NOBLE (dossier no 2332119) - 78117 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 702 674 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20 Rue de Chazelles,75847 PARIS Cedex 17 (dossier no 2332119) - 75847 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUR LES TRACES DE LA TORTUE est expirée depuis le 26 mars 2017.

NATURE ET DECOUVERTES de droit français a également déposé les autres marques suivantes : LES AUTHENTIQUES , ECOLE DE LA TERRE , L'ÉCOLE BUISSONNIÈRE , JEUNE DECOUVREUR , L'Héli-feuille , TESTE & APPROUVE PARENTS CONSEILS


NATURE ET DECOUVERTES Société Anonyme de droit français - 1 Avenue de l'Europe,78117 TOUSSUS LE NOBLE (dossier no 2332119) - 78117 - France - SIREN 378702674


Cabinet Regimbeau - 20 Rue de Chazelles,75847 PARIS Cedex 17 (dossier no 2332119) - 75847 - France


Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2007 n°2332119 - Publication au BOPI 2007-01-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-36

Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18

Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils). Edition de livres, de revues. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.