Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VEGEBIO
NATURE ET ALIMENTS S.A

Numéro de dépôt :
1701970
Date de dépôt :
11/10/1991
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
11/10/2011
VEGEBIO de NATURE ET ALIMENTS

Présentation de la marque VEGEBIO

Déposée le 11 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) NATURE ET ALIMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « VEGEBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NATURE ET ALIMENTS domicilié(e) 23 rue de la Ville-en-Bois, 44100 NANTES (dossier no 2208227) - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 802 591 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NATURE ET ALIMENTS domicilié(e) (dossier no 2208227) - France.

La marque VEGEBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VEGEBIO est expirée depuis le 11 octobre 2011.

NATURE ET ALIMENTS a également déposé les autres marques suivantes : NAT E , Cookit bio , PLAISANCE , LA VILLE EN BIO , MINI BIO , NATALI , FIX'BIO , BIO' Gourmandises , BIO MOUSSE , PETIT BRETON


NATURE ET ALIMENTS S.A - 23 rue de la Ville-en-Bois, 44100 NANTES (dossier no 2208227) - France - SIREN 855802591


NATURE ET ALIMENTS - (dossier no 2208227) - France


Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2001 n°2208227 - Publication au BOPI 2001-10-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Préparations à tartiner; préparations faites à base de produits agricoles, horticoles, fruits et légumes conservés, séchés, et cuits, gelées, "Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou étant fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique"