Marque expirée - Marque en non vigueur

TOASTI BIO
NATURE ET ALIMENTS SA

Numéro de dépôt :
97711655
Date de dépôt :
31/12/1997
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
31/12/2017

Présentation de la marque TOASTI BIO

Déposée le 31 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) NATURE ET ALIMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « TOASTI BIO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NATURE ET ALIMENTS domicilié(e) 23 RUE DE LA VILLE EN BOIS,44100 NANTES (dossier no 2351320) - 44100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 802 591 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATURE ET ALIMENTS domicilié(e) 23 RUE DE LA VILLE EN BOIS,44100 NANTES (dossier no 2351320) - 44100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOASTI BIO est expirée depuis le 31 décembre 2017.

NATURE ET ALIMENTS a également déposé les autres marques suivantes : NAT E , VEGEBIO , Cookit bio , PLAISANCE , LA VILLE EN BIO , MINI BIO , NATALI , FIX'BIO , BIO' Gourmandises , BIO MOUSSE


NATURE ET ALIMENTS SA - 23 RUE DE LA VILLE EN BOIS,44100 NANTES (dossier no 2351320) - 44100 - France - SIREN 855802591


NATURE ET ALIMENTS - 23 RUE DE LA VILLE EN BOIS,44100 NANTES (dossier no 2351320) - 44100 - France


Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2007 n°2351320 - Publication au BOPI 2007-09-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-24

Publication - Publication le 13 févr. 1998 au BOPI 1998-07

Patés, pates à tartiner, à base de végétaux, de produits laitiers, de viande, de volaille ou de poisson, gelées, confitures, compotes ; conserves de fruits ou de légumes. Ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Préparations à base de céréales, paté végétal, Préparations pour desserts, préparations pour petit déjeuner, patisserie, aides à la patisserie ; Ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.