Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PLUNAT
NATURE ET ALIMENTS S.A

Numéro de dépôt :
1746435
Date de dépôt :
26/07/1991
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
26/07/2011
PLUNAT de NATURE ET ALIMENTS

Présentation de la marque PLUNAT

Déposée le 26 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) NATURE ET ALIMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « PLUNAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NATURE ET ALIMENTS domicilié(e) 23 rue de la ville en bois, 44100 NANTES (dossier no 2204202) - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 802 591 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NATURE ET ALIMENTS domicilié(e) (dossier no 2204202) - France.

La marque PLUNAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1746435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLUNAT est expirée depuis le 26 juillet 2011.

NATURE ET ALIMENTS a également déposé les autres marques suivantes : NAT E , VEGEBIO , Cookit bio , PLAISANCE , LA VILLE EN BIO , MINI BIO , NATALI , FIX'BIO , BIO' Gourmandises , BIO MOUSSE


NATURE ET ALIMENTS S.A - 23 rue de la ville en bois, 44100 NANTES (dossier no 2204202) - France - SIREN 855802591


NATURE ET ALIMENTS - (dossier no 2204202) - France


Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2001 n°2204202 - Publication au BOPI 2001-07-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-06

Inscription le 11 décembre 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°336468 - Publication au BOPI 2001-12-11

Inscription le 26 novembre 2001 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°335834 - Publication au BOPI 2001-11-26

Inscription le 28 novembre 2001 - Demande de relevé de déchéance n°335563 - Publication au BOPI 2001-11-28

Préparations faites à base de produits agricoles, horticoles, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.