Déposée le 28 décembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NATURE ET ALIMENTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « PLAISANCE BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-06 du 10 février 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NATURE ET ALIMENTS domicilié(e) 3 rue Nicolas Appert - 44400 - REZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 802 591 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NATURE ET ALIMENTS, Mme JOST MAGALIE domicilié(e) 3 rue Nicolas Appert - 44400 - REZE - France.
La marque PLAISANCE BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94552063.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NATURE ET ALIMENTS, SAS - 3 rue Nicolas Appert - 44400 - REZE - France - SIREN 855802591
NATURE ET ALIMENTS, Mme JOST MAGALIE - 3 rue Nicolas Appert - 44400 - REZE - France
Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2004 n°2278085 - Publication au BOPI 2004-12-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-40
Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2014 n°2572356 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-11-26
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; huiles et graisses comestibles; pâtes à tartiner; conserves (à l'exception des conserves pour animaux). Préparations pour desserts, aides à la pâtisserie; sucre vanillé, arômes et décorations comestibles pour gâteaux; pâté végétal, préparations végétales à tartiner; préparations faites à bases de produits agricoles, horticoles; céréales, graines, riz, farines et préparations faites de céréales; café, succédané de café, thé, cacao, petit déjeuner, pain, pâtisserie, confiserie; miel, levures, sel, moutarde, vinaigre, sauces, condiments, épices.Boissons de fruits, jus de fruits et de légumes, sirops et autres préparations pour faire des boissons, bières. "Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou étant fabriqués à partir de produits de l'agriculture biologique"
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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