Marque renouvelée - Marque en vigueur

PLAISANCE BIO
NATURE ET ALIMENTS, SAS

Numéro de dépôt :
94552063
Date de dépôt :
28/12/1994
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
28/12/2024

Présentation de la marque PLAISANCE BIO

Déposée le 28 décembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NATURE ET ALIMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « PLAISANCE BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-06 du 10 février 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NATURE ET ALIMENTS domicilié(e) 3 rue Nicolas Appert - 44400 - REZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 802 591 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NATURE ET ALIMENTS, Mme JOST MAGALIE domicilié(e) 3 rue Nicolas Appert - 44400 - REZE - France.

La marque PLAISANCE BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94552063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PLAISANCE BIO arrivera à expiration en date du 28 décembre 2024.

NATURE ET ALIMENTS a également déposé les autres marques suivantes : NAT E , VEGEBIO , Cookit bio , PLAISANCE , LA VILLE EN BIO , MINI BIO , NATALI , FIX'BIO , BIO' Gourmandises , BIO MOUSSE


NATURE ET ALIMENTS, SAS - 3 rue Nicolas Appert - 44400 - REZE - France - SIREN 855802591


NATURE ET ALIMENTS, Mme JOST MAGALIE - 3 rue Nicolas Appert - 44400 - REZE - France


Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2004 n°2278085 - Publication au BOPI 2004-12-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2014 n°2572356 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-11-26

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; huiles et graisses comestibles; pâtes à tartiner; conserves (à l'exception des conserves pour animaux). Préparations pour desserts, aides à la pâtisserie; sucre vanillé, arômes et décorations comestibles pour gâteaux; pâté végétal, préparations végétales à tartiner; préparations faites à bases de produits agricoles, horticoles; céréales, graines, riz, farines et préparations faites de céréales; café, succédané de café, thé, cacao, petit déjeuner, pain, pâtisserie, confiserie; miel, levures, sel, moutarde, vinaigre, sauces, condiments, épices.Boissons de fruits, jus de fruits et de légumes, sirops et autres préparations pour faire des boissons, bières. "Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou étant fabriqués à partir de produits de l'agriculture biologique"

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.