Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETIT BRETON
NATURE ET ALIMENTS SA

Numéro de dépôt :
3125398
Date de dépôt :
11/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
11/10/2011
PETIT BRETON de NATURE ET ALIMENTS

Présentation de la marque PETIT BRETON

Déposée le 11 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) NATURE ET ALIMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « PETIT BRETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-46 du 16 novembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NATURE ET ALIMENTS domicilié(e) 23 rue de la Ville en Bois, 44100 NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 802 591 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bruno JOST NATURE ET ALIMENTS - France.

La marque PETIT BRETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3125398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT BRETON est expirée depuis le 11 octobre 2011.

NATURE ET ALIMENTS a également déposé les autres marques suivantes : NAT E , VEGEBIO , Cookit bio , PLAISANCE , LA VILLE EN BIO , MINI BIO , NATALI , FIX'BIO , BIO' Gourmandises , BIO MOUSSE


NATURE ET ALIMENTS SA - 23 rue de la Ville en Bois, 44100 NANTES - France - SIREN 855802591


Monsieur Bruno JOST NATURE ET ALIMENTS - France


Inscription le 3 octobre 2002 - Rejet partiel n°355869 - Publication au BOPI 2002-10-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46

Préparations pour potages et soupes