PETIT BRETON
Présentation de la marque PETIT BRETON
Déposée le 11 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) NATURE ET ALIMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « PETIT BRETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-46 du 16 novembre 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PETIT BRETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3125398.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT BRETON est expirée depuis le 11 octobre 2011.
NATURE ET ALIMENTS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 3 octobre 2002 - Rejet partiel n°355869 - Publication au BOPI 2002-10-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37
Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46