Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NATURE ET ALIMENTS
/
PATIS BIO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PATIS BIO
NATURE ET ALIMENTS, SA

Numéro de dépôt :
97711654
Date de dépôt :
31/12/1997
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
31/12/2027

Présentation de la marque PATIS BIO

Déposée le 31 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) NATURE ET ALIMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « PATIS BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-07 du 13 février 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NATURE ET ALIMENTS domicilié(e) 3 Rue Nicolas Appert - 44400 - REZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 802 591 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NATURE ET ALIMENTS, Mme JOST MAGALIE domicilié(e) 3 Rue Nicolas Appert - 44400 - REZE - France.

La marque PATIS BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97711654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PATIS BIO arrivera à expiration en date du 31 décembre 2027.

NATURE ET ALIMENTS a également déposé les autres marques suivantes : NAT E , VEGEBIO , Cookit bio , PLAISANCE , LA VILLE EN BIO , MINI BIO , NATALI , FIX'BIO , BIO' Gourmandises , BIO MOUSSE


NATURE ET ALIMENTS, SA - 3 Rue Nicolas Appert - 44400 - REZE - France - SIREN 855802591


NATURE ET ALIMENTS, Mme JOST MAGALIE - 3 Rue Nicolas Appert - 44400 - REZE - France


Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2007 n°2351323 - Publication au BOPI 2007-09-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-24

Publication - Publication le 13 févr. 1998 au BOPI 1998-07

Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2017 n°2658286 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2017-09-01

Fruits et légumes conservés, sèchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; pates à tartiner. Ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Patisserie ; aides à la patisserie ; Préparations pour desserts, Arômes, vanille et produits arômatiques à base de vanille, Sucre, café, succédané de café, cacao, préparation pour petit déjeuner, paté végétal, préparations végétales à tartiner ; confiserie, miel, ferments, épices. Ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.