Déposée le 30 décembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NATURE ET ALIMENTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « NATURE ET ALIMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-07 du 17 février 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NATURE ET ALIMENTS domicilié(e) 3 rue Nicolas Appert - 44400 - REZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 802 591 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NATURE ET ALIMENTS, Mme JOST MAGALIE domicilié(e) 3 rue Nicolas Appert - 44400 - REZE - France.
La marque NATURE ET ALIMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94552861.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NATURE ET ALIMENTS, SAS - 3 rue Nicolas Appert - 44400 - REZE - France - SIREN 855802591
NATURE ET ALIMENTS, Mme JOST MAGALIE - 3 rue Nicolas Appert - 44400 - REZE - France
Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2004 n°2278089 - Publication au BOPI 2004-12-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-34
Publication - Publication le 17 févr. 1995 au BOPI 1995-07
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2014 n°2572346 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-11-26
Préparations alimentaires diététiques à usage médical.Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; produits laitiers; pâtes à tartiner; huiles et graisses comestibles, sauces à salade; conserves.Préparations pour desserts, pâté végétal, préparations végétales à tartiner; céréales, graines, riz, farines et préparations faites de céréales; sucre, café, succédané de café, thé, cacao, préparation pour petit déjeuner, pâtisserie, confiserie, miel, levures, ferments; sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, herbes arômatiques
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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