Marque renouvelée - Marque en vigueur

NATURE ET ALIMENTS
NATURE ET ALIMENTS, SAS

Numéro de dépôt :
94552861
Date de dépôt :
30/12/1994
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
30/12/2024

Présentation de la marque NATURE ET ALIMENTS

Déposée le 30 décembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NATURE ET ALIMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « NATURE ET ALIMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-07 du 17 février 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NATURE ET ALIMENTS domicilié(e) 3 rue Nicolas Appert - 44400 - REZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 802 591 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NATURE ET ALIMENTS, Mme JOST MAGALIE domicilié(e) 3 rue Nicolas Appert - 44400 - REZE - France.

La marque NATURE ET ALIMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94552861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NATURE ET ALIMENTS arrivera à expiration en date du 30 décembre 2024.

NATURE ET ALIMENTS a également déposé les autres marques suivantes : NAT E , VEGEBIO , Cookit bio , PLAISANCE , LA VILLE EN BIO , MINI BIO , NATALI , FIX'BIO , BIO' Gourmandises , BIO MOUSSE


NATURE ET ALIMENTS, SAS - 3 rue Nicolas Appert - 44400 - REZE - France - SIREN 855802591


NATURE ET ALIMENTS, Mme JOST MAGALIE - 3 rue Nicolas Appert - 44400 - REZE - France


Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2004 n°2278089 - Publication au BOPI 2004-12-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-34

Publication - Publication le 17 févr. 1995 au BOPI 1995-07

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2014 n°2572346 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-11-26

Préparations alimentaires diététiques à usage médical.Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; produits laitiers; pâtes à tartiner; huiles et graisses comestibles, sauces à salade; conserves.Préparations pour desserts, pâté végétal, préparations végétales à tartiner; céréales, graines, riz, farines et préparations faites de céréales; sucre, café, succédané de café, thé, cacao, préparation pour petit déjeuner, pâtisserie, confiserie, miel, levures, ferments; sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, herbes arômatiques

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.