Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NATE
NATURE ET ALIMENTS, SA

Numéro de dépôt :
1623159
Date de dépôt :
04/07/1990
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
04/07/2020
NATE de NATURE ET ALIMENTS

Présentation de la marque NATE

Déposée le 4 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) NATURE ET ALIMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « NATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NATURE ET ALIMENTS domicilié(e) 23 VILLE EN BOIS - 44100 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 802 591 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NATURE ET ALIMENTS domicilié(e) 23 VILLE EN BOIS - 44100 - NANTES - France.

La marque NATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NATE est expirée depuis le 4 juillet 2020.

NATURE ET ALIMENTS a également déposé les autres marques suivantes : NAT E , VEGEBIO , Cookit bio , PLAISANCE , LA VILLE EN BIO , MINI BIO , NATALI , FIX'BIO , BIO' Gourmandises , BIO MOUSSE


NATURE ET ALIMENTS, SA - 23 VILLE EN BOIS - 44100 - NANTES - France - SIREN 855802591


NATURE ET ALIMENTS - 23 VILLE EN BOIS - 44100 - NANTES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2000 n°2177995 - Publication au BOPI 2000-07-03

Renouvellement sans limitation le 1 avril 2010 n°2436609 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-01

Préparations à tartiner: préparations faites à base de produits agricoles, horticoles, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures: oeufs, lait et produits laitiers: huiles et graisses comestibles;sauces à salade: conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café: farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.