Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
MINI BIO
NATURE ET ALIMENTS, SAS
Numéro de dépôt :
4125643
Date de dépôt :
08/10/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Présentation de la marque MINI BIO
Déposée le 8 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NATURE ET ALIMENTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « MINI BIO »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NATURE ET ALIMENTS domicilié(e) ZAC DE LA BROSSE, 3 rue Nicolas Appert - 44400 - REZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 802 591 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATURE ET ALIMENTS, Mme JOST Magalie domicilié(e) ZAC DE LA BROSSE, 3 rue Nicolas Appert - 44400 - REZE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NATURE ET ALIMENTS, SAS - ZAC DE LA BROSSE, 3 rue Nicolas Appert - 44400 - REZE - France - SIREN 855802591
NATURE ET ALIMENTS, Mme JOST Magalie - ZAC DE LA BROSSE, 3 rue Nicolas Appert - 44400 - REZE - France
Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45
Inscription le 10 octobre 2018 - Rejet total n°742421 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-10-10
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; beurre ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Sirops et autres préparations pour faire des boissons.
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