Déposée le 31 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) NATURE ET ALIMENTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « MADE IN BIO »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NATURE ET ALIMENTS domicilié(e) 23 RUE DE LA VILLE EN BOIS,44100 NANTES (dossier no 2351321) - 44100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 802 591 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATURE ET ALIMENTS domicilié(e) 23 RUE DE LA VILLE EN BOIS,44100 NANTES (dossier no 2351321) - 44100 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NATURE ET ALIMENTS SA - 23 RUE DE LA VILLE EN BOIS,44100 NANTES (dossier no 2351321) - 44100 - France - SIREN 855802591
NATURE ET ALIMENTS - 23 RUE DE LA VILLE EN BOIS,44100 NANTES (dossier no 2351321) - 44100 - France
Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2007 n°2351321 - Publication au BOPI 2007-09-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-24
Publication - Publication le 13 févr. 1998 au BOPI 1998-07
Fruits et légumes conservés, sèchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers ; pates à tartiner ; huiles, conserves de poisson, de fruits, de légumes Ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Préparations pour desserts, sucre, café, succédané de café, cacao, préparation pour petit déjeuner, patisserie et aides à la patisserie ; paté végétal, préparations végétales à tartiner ; céréales, graines, riz, farines et préparations faites de céréales ; confiserie, miel, levures, ferments moutarde, vinaigre, sauces, épices, herbes arômatiques. Ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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