Marque expirée - Marque en non vigueur

MADE IN BIO
NATURE ET ALIMENTS SA

Numéro de dépôt :
97711656
Date de dépôt :
31/12/1997
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
31/12/2017

Présentation de la marque MADE IN BIO

Déposée le 31 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) NATURE ET ALIMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « MADE IN BIO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NATURE ET ALIMENTS domicilié(e) 23 RUE DE LA VILLE EN BOIS,44100 NANTES (dossier no 2351321) - 44100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 802 591 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATURE ET ALIMENTS domicilié(e) 23 RUE DE LA VILLE EN BOIS,44100 NANTES (dossier no 2351321) - 44100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MADE IN BIO est expirée depuis le 31 décembre 2017.

NATURE ET ALIMENTS a également déposé les autres marques suivantes : NAT E , VEGEBIO , Cookit bio , PLAISANCE , LA VILLE EN BIO , MINI BIO , NATALI , FIX'BIO , BIO' Gourmandises , BIO MOUSSE


NATURE ET ALIMENTS SA - 23 RUE DE LA VILLE EN BOIS,44100 NANTES (dossier no 2351321) - 44100 - France - SIREN 855802591


NATURE ET ALIMENTS - 23 RUE DE LA VILLE EN BOIS,44100 NANTES (dossier no 2351321) - 44100 - France


Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2007 n°2351321 - Publication au BOPI 2007-09-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-24

Publication - Publication le 13 févr. 1998 au BOPI 1998-07

Fruits et légumes conservés, sèchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers ; pates à tartiner ; huiles, conserves de poisson, de fruits, de légumes Ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Préparations pour desserts, sucre, café, succédané de café, cacao, préparation pour petit déjeuner, patisserie et aides à la patisserie ; paté végétal, préparations végétales à tartiner ; céréales, graines, riz, farines et préparations faites de céréales ; confiserie, miel, levures, ferments moutarde, vinaigre, sauces, épices, herbes arômatiques. Ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.