Déposée le 23 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) NATURE ET ALIMENTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « LA VILLE EN BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-45 du 6 novembre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NATURE ET ALIMENTS domicilié(e) 23 rue de la Ville en Bois, 44100 NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 802 591 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bruno JOST NATURE ET ALIMENTS - France.
La marque LA VILLE EN BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98751958.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NATURE ET ALIMENTS SA - 23 rue de la Ville en Bois, 44100 NANTES - France - SIREN 855802591
Monsieur Bruno JOST NATURE ET ALIMENTS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-11
Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45
Fruits et légumes conservés ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; pates à tartiner ; huiles et graisses comestibles, sauces à salade ; conserves de fruits, de légumes ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Sucre, café, succédané de café, thé, cacao, préparation pour petit déjeuner, patisserie ; préparations pour desserts, paté végétal, préparations végétales à tartiner ; céréales, graines, riz, farines et préparations faites de céréales ; confiserie, miel, levures, ferments ; sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, herbes arômatiques. Ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Conseils et renseignements pour particuliers à propos de l'agriculture biologique et dans le domaine nutritionnel.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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