Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GALET' BIO
NATURE ET ALIMENTS, SAS

Numéro de dépôt :
3984472
Date de dépôt :
20/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/02/2023
GALET\' BIO de NATURE ET ALIMENTS

Présentation de la marque GALET' BIO

Déposée le 20 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NATURE ET ALIMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « GALET' BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NATURE ET ALIMENTS domicilié(e) ZAC DE LA BROSSE, 3 rue Nicolas Appert - 44400 - REZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 802 591 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATURE ET ALIMENTS, Mme JOST Magalie domicilié(e) ZAC DE LA BROSSE, 3 rue Nicolas Appert - 44400 - REZE - France.

La marque GALET' BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GALET' BIO est expirée depuis le 20 février 2023.

NATURE ET ALIMENTS a également déposé les autres marques suivantes : NAT E , VEGEBIO , Cookit bio , PLAISANCE , LA VILLE EN BIO , MINI BIO , NATALI , FIX'BIO , BIO' Gourmandises , BIO MOUSSE


NATURE ET ALIMENTS, SAS - ZAC DE LA BROSSE, 3 rue Nicolas Appert - 44400 - REZE - France - SIREN 855802591


NATURE ET ALIMENTS, Mme JOST Magalie - ZAC DE LA BROSSE, 3 rue Nicolas Appert - 44400 - REZE - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issu.

Café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; pain, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.