Déposée le 11 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) NATURE ET ALIMENTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « DIETIBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NATURE ET ALIMENTS domicilié(e) 23 rue de la Ville-en-Bois, 44100 NANTES (dossier no 2208228) - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 802 591 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NATURE ET ALIMENTS domicilié(e) (dossier no 2208228) - France.
La marque DIETIBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716207.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NATURE ET ALIMENTS S.A - 23 rue de la Ville-en-Bois, 44100 NANTES (dossier no 2208228) - France - SIREN 855802591
NATURE ET ALIMENTS - (dossier no 2208228) - France
Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2001 n°2208228 - Publication au BOPI 2001-10-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23
Produits pharmaceutiques;préparations diététiques, aliments pour bébés.Préparations à tartiner;préparations faites à base de produits agricoles, horticoles, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées;confiture;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salades;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre;sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glaces à rafraichir. "Tous ces produits étant diététiques et issus de l'agriculture biologique, ou diététiques et fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique"
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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