Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DIETIBIO
NATURE ET ALIMENTS S.A

Numéro de dépôt :
1716207
Date de dépôt :
11/10/1991
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
11/10/2011
DIETIBIO de NATURE ET ALIMENTS

Présentation de la marque DIETIBIO

Déposée le 11 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) NATURE ET ALIMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « DIETIBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NATURE ET ALIMENTS domicilié(e) 23 rue de la Ville-en-Bois, 44100 NANTES (dossier no 2208228) - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 802 591 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NATURE ET ALIMENTS domicilié(e) (dossier no 2208228) - France.

La marque DIETIBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIETIBIO est expirée depuis le 11 octobre 2011.

NATURE ET ALIMENTS a également déposé les autres marques suivantes : NAT E , VEGEBIO , Cookit bio , PLAISANCE , LA VILLE EN BIO , MINI BIO , NATALI , FIX'BIO , BIO' Gourmandises , BIO MOUSSE


NATURE ET ALIMENTS S.A - 23 rue de la Ville-en-Bois, 44100 NANTES (dossier no 2208228) - France - SIREN 855802591


NATURE ET ALIMENTS - (dossier no 2208228) - France


Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2001 n°2208228 - Publication au BOPI 2001-10-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Produits pharmaceutiques;préparations diététiques, aliments pour bébés.Préparations à tartiner;préparations faites à base de produits agricoles, horticoles, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées;confiture;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salades;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre;sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glaces à rafraichir. "Tous ces produits étant diététiques et issus de l'agriculture biologique, ou diététiques et fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique"

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.