Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cookit bio
NATURE ET ALIMENTS, SAS

Numéro de dépôt :
4024340
Date de dépôt :
01/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/08/2023
Cookit bio de NATURE ET ALIMENTS

Présentation de la marque Cookit bio

Déposée le 1 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NATURE ET ALIMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Cookit bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NATURE ET ALIMENTS domicilié(e) ZAC DE LA BROSSE, 3 RUE NICOLAS APPERT - 44400 - REZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 802 591 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATURE ET ALIMENTS, Mme JOST MAGALIE domicilié(e) ZAC DE LA BROSSE, 3 RUE NICOLAS APPERT - 44400 - REZE - France.

La marque Cookit bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cookit bio est expirée depuis le 1 août 2023.

NATURE ET ALIMENTS a également déposé les autres marques suivantes : NAT E , VEGEBIO , PLAISANCE , LA VILLE EN BIO , MINI BIO , NATALI , FIX'BIO , BIO' Gourmandises , BIO MOUSSE , PETIT BRETON


NATURE ET ALIMENTS, SAS - ZAC DE LA BROSSE, 3 RUE NICOLAS APPERT - 44400 - REZE - France - SIREN 855802591


NATURE ET ALIMENTS, Mme JOST MAGALIE - ZAC DE LA BROSSE, 3 RUE NICOLAS APPERT - 44400 - REZE - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Inscription le 1 juillet 2014 - Rejet partiel n°626641 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-07-01

Préparations pour pâtisseries, pains, confiseries, glaces ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.