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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NATURE ET ALIMENTS
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BIO MOUSSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIO MOUSSE
NATURE ET ALIMENTS, SA

Numéro de dépôt :
1650178
Date de dépôt :
04/07/1990
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
04/07/2020
BIO MOUSSE de NATURE ET ALIMENTS

Présentation de la marque BIO MOUSSE

Déposée le 4 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) NATURE ET ALIMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « BIO MOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NATURE ET ALIMENTS domicilié(e) 23 VILLE EN BOIS - 44100 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 802 591 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NATURE ET ALIMENTS domicilié(e) 23 VILLE EN BOIS - 44100 - NANTES - France.

La marque BIO MOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BIO MOUSSE est expirée depuis le 4 juillet 2020.

NATURE ET ALIMENTS a également déposé les autres marques suivantes : NAT E , VEGEBIO , Cookit bio , PLAISANCE , LA VILLE EN BIO , MINI BIO , NATALI , FIX'BIO , BIO' Gourmandises , PETIT BRETON


NATURE ET ALIMENTS, SA - 23 VILLE EN BOIS - 44100 - NANTES - France - SIREN 855802591


NATURE ET ALIMENTS - 23 VILLE EN BOIS - 44100 - NANTES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2000 n°2177997 - Publication au BOPI 2000-07-03

Renouvellement sans limitation le 1 avril 2010 n°2436608 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-01

Mousses à base de légumes, de champignons ou de fruits, préparations à tartiner;préparations faites à base de produits agricoles, horticoles, fruits et légumes conservés, séchés, et cuits, gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédané du café;farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces à (l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraichir. "Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou étant fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologiques"

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.