Déposée le 26 juillet 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) nature et aliments
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « BIO CREME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) nature et aliments domicilié(e) 3 rue nicolas appert - 44400 - REZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 802 591 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, nature et aliments domicilié(e) 3 rue nicolas appert - 44400 - REZE - France.
La marque BIO CREME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759857.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
nature et aliments, sas - 3 rue nicolas appert - 44400 - REZE - France - SIREN 855802591
nature et aliments - 3 rue nicolas appert - 44400 - REZE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-12
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2001 n°2204203 - Publication au BOPI 2001-07-24
Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2011 n°2486879 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2011-11-15
Préparations faites à base de produits horticoles, fruits et légumes conservés, séchés, et cuits, gelées, confitures ; oeufs, lait ; huiles comestibles ; sauces à salade ; conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraichir. " Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou étant fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique ".
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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