Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CLIMALOGIS BATISSEUR DE CONFORT
Nature Energie Construction, SARL

Numéro de dépôt :
3864762
Date de dépôt :
06/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
CLIMALOGIS BATISSEUR DE CONFORT de Nature Energie Construction

Présentation de la marque CLIMALOGIS BATISSEUR DE CONFORT

Déposée le 6 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Nature Energie Construction auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CLIMALOGIS BATISSEUR DE CONFORT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Nature Energie Construction domicilié(e) 86 rue du général de gaulle - 24660 - Coulounieix Chamiers - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 091 256 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nature Energie Construction domicilié(e) 86 rue du général de gaulle - 24660 - Coulounieix Chamiers - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Nature Energie Construction, SARL - 86 rue du général de gaulle - 24660 - Coulounieix Chamiers - France - SIREN 505091256


Nature Energie Construction - 86 rue du général de gaulle - 24660 - Coulounieix Chamiers - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Inscription le 21 août 2012 - Rejet total n°581832 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21

Architecture.