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Marques déposées par l'association loi 1901 NATURE & CULTURE
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Atmosf'Aer Fonds breton de compensation carbone
Marque expirée - Marque en non vigueur

Atmosf'Aer Fonds breton de compensation carbone
NATURE & CULTURE association loi 1901

Numéro de dépôt :
3569739
Date de dépôt :
14/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2018
Atmosf\'Aer Fonds breton de compensation carbone de NATURE & CULTURE

Présentation de la marque Atmosf'Aer Fonds breton de compensation carbone

Déposée le 14 avril 2008 par l'association loi 1901 NATURE & CULTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Atmosf'Aer Fonds breton de compensation carbone »

Le déposant est l'association loi 1901 NATURE & CULTURE domicilié(e) 6 rue rochambeau,56100 LORIENT - 56100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 771 250 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATURE & CULTURE domicilié(e) 6 rue rochambeau,56100 LORIENT - 56100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Atmosf'Aer Fonds breton de compensation carbone est expirée depuis le 14 avril 2018.

NATURE & CULTURE a également déposé les autres marques suivantes : ODICÉ 21 Outil de Développement des Initiatives Citoyennes Écologiques et Économiques


NATURE & CULTURE association loi 1901 - 6 rue rochambeau,56100 LORIENT - 56100 - France - SIREN 383771250


NATURE & CULTURE - 6 rue rochambeau,56100 LORIENT - 56100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-38

Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21

Services de financement ; constitution ou investissement de capitaux ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.