Déposée le 19 novembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATURE.COS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Couleur caramel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-52 du 27 décembre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATURE.COS domicilié(e) 220 ALLEE DU ROYANS - 26300 - BOURG-DE-PEAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 795 455 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CEDRIC FERREOL, NATURE.COS, SARL domicilié(e) 220 ALLEE DU ROYANS - 26300 - BOURG-DE-PEAGE - France.
La marque Couleur caramel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195459.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NATURE.COS, SARL - 220 ALLEE DU ROYANS - 26300 - BOURG-DE-PEAGE - France - SIREN 443795455
CEDRIC FERREOL, NATURE.COS, SARL - 220 ALLEE DU ROYANS - 26300 - BOURG-DE-PEAGE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17
Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52
Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2012 n°2509484 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2012-09-18
Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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