Déposée le 29 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATURE & COMPAGNIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES),
la marque française « ZEN & SANS GLUTEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-03 du 20 janvier 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATURE & COMPAGNIE domicilié(e) ZONE D'ACTIVITE DES DORICES, 7 RUE DES POTIERS - 44330 - VALLET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATURE & COMPAGNIE, SARL domicilié(e) ZONE D'ACTIVITE DES DORICES, 7 RUE DES POTIERS - 44330 - VALLET - France.
La marque ZEN & SANS GLUTEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885243.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NATURE & COMPAGNIE, SARL - ZONE D'ACTIVITE DES DORICES, 7 RUE DES POTIERS - 44330 - VALLET - France
NATURE & COMPAGNIE, SARL - ZONE D'ACTIVITE DES DORICES, 7 RUE DES POTIERS - 44330 - VALLET - France
Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03
Republication pour erratum - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04
Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substances diététiques à usage médical issues d'une production biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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