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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATURE & COMPAGNIE
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SUBSTI LINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUBSTI LINE
NATURE & COMPAGNIE Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
97674868
Date de dépôt :
23/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2007

Présentation de la marque SUBSTI LINE

Déposée le 23 avril 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATURE & COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUBSTI LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-22 du 30 mai 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATURE & COMPAGNIE domicilié(e) LA CARRAIRE, Bât 41, 13760 SAINT CANNAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 054 605 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Hélène HELWASER - France.

La marque SUBSTI LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97674868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBSTI LINE est expirée depuis le 23 avril 2007.

NATURE & COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes : MOI J'aime le bio , MINI'Z & CIE , MA PAUSE GOURMANDE sans gluten , Back to bio , NATURE & COMPAGNIE , Nature & Cie le gluten en moins, le plaisir en plus , ZEN & SANS GLUTEN , Néo Noé , J'aime le bio sans gluten


NATURE & COMPAGNIE Société à Responsabilité Limitée - LA CARRAIRE, Bât 41, 13760 SAINT CANNAT - France - SIREN 352054605


Maître Hélène HELWASER - France


Inscription le 10 novembre 1998 - Rejet partiel n°266642 - Publication au BOPI 1998-11-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-04

Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22

Aliments à base de viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes sous forme d'extraits, de plats cuisinés, soupes, bouillons, préparations pour faire des potages, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits, légumes ; jus de fruits, de légumes ; sirops, essences et extraits, et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.