Marque enregistrée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt :
4317847
Date de dépôt :
28/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/11/2026
Présentation de la marque MINI'Z & CIE
Déposée par voie électronique le 28 novembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Nature & Compagnie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MINI'Z & CIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-51 du 23 décembre 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Nature & Compagnie domicilié(e) ZI les Dorices, 7 rue des Potiers - 44330 - VALLET - France .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATURE & COMPAGNIE, M. Fabrice FY domicilié(e) ZI les Dorices, 7 RUE des Potiers - 44330 - VALLET - France .
La marque MINI'Z & CIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4317847.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINI'Z & CIE arrivera à expiration en date du 28 novembre 2026.
Nature & Compagnie a également déposé les autres marques suivantes : MOI J'aime le bio , SUBSTI LINE , MA PAUSE GOURMANDE sans gluten , Back to bio , NATURE & COMPAGNIE , Nature & Cie le gluten en moins, le plaisir en plus , ZEN & SANS GLUTEN , Néo Noé , J'aime le bio sans gluten
Déposant :
Nature & Compagnie, SARL - ZI les Dorices, 7 rue des Potiers - 44330 - VALLET - France
Mandataire :
NATURE & COMPAGNIE, M. Fabrice FY - ZI les Dorices, 7 RUE des Potiers - 44330 - VALLET - France
Historique :
Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51
Enregistrement sans modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12
Classe 05 - Produit
Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe 29 - Produit
Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe 30 - Produit
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.
