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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Nature & Compagnie
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J'aime le bio sans gluten
Marque renouvelée - Marque en vigueur

J'aime le bio sans gluten
Nature & Compagnie, SARL

Numéro de dépôt :
3783016
Date de dépôt :
18/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
18/11/2030
J\'aime le bio sans gluten de Nature & Compagnie

Présentation de la marque J'aime le bio sans gluten

Déposée le 18 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Nature & Compagnie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « J'aime le bio sans gluten » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Nature & Compagnie domicilié(e) 7 rue des Potiers, ZI les dorices, 44330 VALLET - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme VICTOR Aline domicilié(e) 7 rue des Potiers, 44330 VALLET - France.

La marque J'aime le bio sans gluten a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque J'aime le bio sans gluten arrivera à expiration en date du 18 novembre 2030.

Nature & Compagnie a également déposé les autres marques suivantes : MOI J'aime le bio , SUBSTI LINE , MINI'Z & CIE , MA PAUSE GOURMANDE sans gluten , Back to bio , NATURE & COMPAGNIE , Nature & Cie le gluten en moins, le plaisir en plus , ZEN & SANS GLUTEN , Néo Noé


Nature & Compagnie, SARL - 7 rue des Potiers, ZI les dorices, 44330 VALLET - France


Mme VICTOR Aline - 7 rue des Potiers, 44330 VALLET - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Inscription le 29 octobre 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°799725 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-29

Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2020 n°2765063 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-20

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substances diététiques à usage médical issues d'une production biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.