Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NaturDis Gastronomie
NATURDIS, SAS, NATURDIS GASTRONOMIE

Numéro de dépôt :
3914335
Date de dépôt :
19/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
19/04/2022
NaturDis Gastronomie de NATURDIS

Présentation de la marque NaturDis Gastronomie

Déposée le 19 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NATURDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « NaturDis Gastronomie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NATURDIS domicilié(e) 57 BOULEVARD MARCEL PAGNOL, BP 23177 - 06131 - GRASSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 541 999 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATURDIS, M. FEDERONI JEAN, NATURDIS SAS domicilié(e) 57 BOULEVARD MARCEL PAGNOL, BP 23177 - 06131 - GRASSE CEDEX - France.

La marque NaturDis Gastronomie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914335.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NaturDis Gastronomie est expirée depuis le 19 avril 2022.

NATURDIS a également déposé les autres marques suivantes : NATURDIS , Naturabio , NaturDis® LES HOMMES DE LA TERRE


NATURDIS, SAS, NATURDIS GASTRONOMIE - 57 BOULEVARD MARCEL PAGNOL, BP 23177 - 06131 - GRASSE CEDEX - France - SIREN 329541999


NATURDIS, M. FEDERONI JEAN, NATURDIS SAS - 57 BOULEVARD MARCEL PAGNOL, BP 23177 - 06131 - GRASSE CEDEX - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Fruits et légumes frais ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.