Déposée le 12 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NATURDIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « Naturabio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-14 du 6 avril 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NATURDIS domicilié(e) 57 Bd Marcel PAGNOL, BP 23177 - 06131 - GRASSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 541 999 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATURDIS, M. FEDERZONI JEAN domicilié(e) 57 Bd Marcel PAGNOL, BP 23177 - 06131 - GRASSE CEDEX - France.
La marque Naturabio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904012.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NATURDIS, SAS - 57 Bd Marcel PAGNOL, BP 23177 - 06131 - GRASSE CEDEX - France - SIREN 329541999
NATURDIS, M. FEDERZONI JEAN - 57 Bd Marcel PAGNOL, BP 23177 - 06131 - GRASSE CEDEX - France
Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36
Aliments pour bébés ; Tous les produits précités sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Tous les produits précités sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Tous les produits précités sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Fruits et légumes frais ; Tous les produits précités sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Tous les produits précités sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; Tous les produits précités sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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