Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Naturabio
NATURDIS, SAS

Numéro de dépôt :
3904012
Date de dépôt :
12/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
12/03/2022
Naturabio de NATURDIS

Présentation de la marque Naturabio

Déposée le 12 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NATURDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Naturabio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NATURDIS domicilié(e) 57 Bd Marcel PAGNOL, BP 23177 - 06131 - GRASSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 541 999 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATURDIS, M. FEDERZONI JEAN domicilié(e) 57 Bd Marcel PAGNOL, BP 23177 - 06131 - GRASSE CEDEX - France.

La marque Naturabio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904012.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Naturabio est expirée depuis le 12 mars 2022.

NATURDIS a également déposé les autres marques suivantes : NATURDIS , NaturDis Gastronomie , NaturDis® LES HOMMES DE LA TERRE


NATURDIS, SAS - 57 Bd Marcel PAGNOL, BP 23177 - 06131 - GRASSE CEDEX - France - SIREN 329541999


NATURDIS, M. FEDERZONI JEAN - 57 Bd Marcel PAGNOL, BP 23177 - 06131 - GRASSE CEDEX - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Aliments pour bébés ; Tous les produits précités sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Tous les produits précités sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Tous les produits précités sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Fruits et légumes frais ; Tous les produits précités sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Tous les produits précités sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; Tous les produits précités sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.