Déposée le 12 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NATURDIS SUD OUEST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « NaturDis Sud-Ouest » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-14 du 6 avril 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NATURDIS SUD OUEST domicilié(e) 24-30 ROUTE DU DOUC - 40410 - LIPOSTHEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 715 391 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATURDIS, M. FEDERZONI JEAN domicilié(e) 57 boulevard MARCEL PAGNOL, BP 23177 - 06131 - GRASSE CEDEX - France.
La marque NaturDis Sud-Ouest a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904020.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NaturDis Sud-Ouest est expirée depuis le 12 mars 2022.
NATURDIS SUD OUEST, SAS - 24-30 ROUTE DU DOUC - 40410 - LIPOSTHEY - France - SIREN 539715391
NATURDIS, M. FEDERZONI JEAN - 57 boulevard MARCEL PAGNOL, BP 23177 - 06131 - GRASSE CEDEX - France
Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Inscription le 29 mai 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°576324 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-29
Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36
Aliments pour bébés ;
Extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Viandes bénéficiant des indications géographiques protégées : CANARD A FOIE GRAS DU SUD OUEST. (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgor d, Quercy) et porc du sud ouest, poisson, volaille bénéficiant des indications géographiques protégées : CANARD A FOIE GRAS DU SUD OUEST. (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgor d, Quercy) et gibier ; conserves de viande bénéficiant des indications géographiques protégées : canard à foie gras du sud ouest. (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgor d, Quercy) et porc du sud ouest. Ou de poisson ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Fruits et légumes frais ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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