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Marques déposées par la société NaturDis SNC
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CROQUEMBAL LES PRODUITS BIO QUI ONT DU GOUT
Marque expirée - Marque en non vigueur

CROQUEMBAL LES PRODUITS BIO QUI ONT DU GOUT
NaturDis SNC

Numéro de dépôt :
3564221
Date de dépôt :
19/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2018
CROQUEMBAL LES PRODUITS BIO QUI ONT DU GOUT de NaturDis SNC

Présentation de la marque CROQUEMBAL LES PRODUITS BIO QUI ONT DU GOUT

Déposée le 19 mars 2008 par la société NaturDis SNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROQUEMBAL LES PRODUITS BIO QUI ONT DU GOUT »

Le déposant est la société NaturDis SNC domicilié(e) 57 Boulevard Marcel PAGNOL,06130 GRASSE - 06130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 541 999 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NaturDis domicilié(e) 57 Boulevard Marcel PAGNOL,06130 GRASSE - 06130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROQUEMBAL LES PRODUITS BIO QUI ONT DU GOUT est expirée depuis le 19 mars 2018.

NaturDis SNC a également déposé les autres marques suivantes : Bio-Cavagnou LE PANIER BIO DES HOMMES DE LA TERRE


NaturDis SNC - 57 Boulevard Marcel PAGNOL,06130 GRASSE - 06130 - France - SIREN 329541999


NaturDis - 57 Boulevard Marcel PAGNOL,06130 GRASSE - 06130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-34

Publication - Publication le 25 avr. 2008 au BOPI 2008-17

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; “ Tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à parti r de produits qui en sont issus. ” ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; “ Tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à parti r de produits qui en sont issus. ” ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; agrumes ; “ Tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à parti r de produits qui en sont issus. ”.