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Marques déposées par la société NaturDis SNC
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Bio-Cavagnou LE PANIER BIO DES HOMMES DE LA TERRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

Bio-Cavagnou LE PANIER BIO DES HOMMES DE LA TERRE
NaturDis SNC

Numéro de dépôt :
3595511
Date de dépôt :
27/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
27/08/2018
Bio-Cavagnou LE PANIER BIO DES HOMMES DE LA TERRE de NaturDis SNC

Présentation de la marque Bio-Cavagnou LE PANIER BIO DES HOMMES DE LA TERRE

Déposée le 27 août 2008 par la société NaturDis SNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Bio-Cavagnou LE PANIER BIO DES HOMMES DE LA TERRE »

Le déposant est la société NaturDis SNC domicilié(e) 57 BD Marcel PAGNOL,06130 GRASSE - 06130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 541 999 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NaturDis domicilié(e) 57 BD Marcel PAGNOL,06130 GRASSE - 06130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio-Cavagnou LE PANIER BIO DES HOMMES DE LA TERRE est expirée depuis le 27 août 2018.

NaturDis SNC a également déposé les autres marques suivantes : CROQUEMBAL LES PRODUITS BIO QUI ONT DU GOUT


NaturDis SNC - 57 BD Marcel PAGNOL,06130 GRASSE - 06130 - France - SIREN 329541999


NaturDis - 57 BD Marcel PAGNOL,06130 GRASSE - 06130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-05

Publication - Publication le 3 oct. 2008 au BOPI 2008-40

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; “ Tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborès à partir de produits qui en sont issus ”.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; “ Tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborès à partir de produits qui en sont issus ”.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; agrumes ; “ Tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborès à partir de produits qui en sont issus ”.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; “ Tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborès à partir de produits qui en sont issus ”.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; “ Tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborès à partir de produits qui en sont issus