Déposée par voie électronique le 19 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATURATEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SHAPE NATURAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-41 du 11 octobre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATURATEL domicilié(e) LES HAUTS DE VAUGRENIER, 2 MONTEE DE L'ADRET - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 818 998 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATURATEL, Mme. SUZY POLMARD domicilié(e) LES HAUTS DE VAUGRENIER, 2 MONTEE DE L'ADRET - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France.
La marque SHAPE NATURAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033581.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NATURATEL, SARL - LES HAUTS DE VAUGRENIER, 2 MONTEE DE L'ADRET - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France - SIREN 538818998
NATURATEL, Mme. SUZY POLMARD - LES HAUTS DE VAUGRENIER, 2 MONTEE DE L'ADRET - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France
Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41
Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; herbes médicinales ; tisanes ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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