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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NATURALIM FRANCE MIEL
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P'TIT MIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P'TIT MIEL
NATURALIM FRANCE MIEL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97700780
Date de dépôt :
17/10/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/10/2007

Présentation de la marque P'TIT MIEL

Déposée le 17 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) NATURALIM FRANCE MIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « P'TIT MIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-48 du 28 novembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NATURALIM FRANCE MIEL domicilié(e) Au Vallin, 39600 PORT LESNEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 635 252 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque P'TIT MIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97700780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P'TIT MIEL est expirée depuis le 17 octobre 2007.

NATURALIM FRANCE MIEL a également déposé les autres marques suivantes : BRUT DE RUCHE , MIEL ET UNE HISTOIRE , CRU-BRUT , MIELOMANE , MIEL & SENS , DIS L'ABEILLE , Jura Miel , LE MIEL C'EST MIEUX , MIEL&SENS, Naturel par Essence , L' ABEILLE VAGABONDE


NATURALIM FRANCE MIEL (Société Anonyme) - Au Vallin, 39600 PORT LESNEY - France - SIREN 388635252


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-14

Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48

Miel, confiseries, gâteaux, biscuits, pâtisseries à base de miel