Marque enregistrée - Marque en vigueur

MIEL & SENS
NATURALIM FRANCE MIEL

Numéro de dépôt :
4622480
Date de dépôt :
10/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/02/2030
MIEL & SENS de NATURALIM FRANCE MIEL

Présentation de la marque MIEL & SENS

Déposée par voie électronique le 10 février 2020 par NATURALIM FRANCE MIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MIEL & SENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-10 du 6 mars 2020.

Le déposant est NATURALIM FRANCE MIEL domicilié(e) Zone d'Activités - 39330 - PORT-LESNEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent et Charras, Monsieur Julien SCICLUNA domicilié(e) 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque MIEL & SENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4622480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIEL & SENS arrivera à expiration en date du 10 février 2030.

NATURALIM FRANCE MIEL a également déposé les autres marques suivantes : BRUT DE RUCHE , MIEL ET UNE HISTOIRE , DIS L'ABEILLE , Jura Miel , MIEL&SENS, Naturel par Essence , L' ABEILLE VAGABONDE , Miel et Miels , FLEUR DE MIEL , LES COMPAGNONS DU MIEL , LES COMPAGNONS DU Miel


NATURALIM FRANCE MIEL - Zone d'Activités - 39330 - PORT-LESNEY - France


Cabinet Laurent et Charras, Monsieur Julien SCICLUNA - 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Pollen préparé pour l'alimentation ;

Miel et autres produits de la ruche ; miel enrichi à la gelée royale ; produits à base de miel, à savoir pâtisseries et confiseries à base de miel, gâteaux et biscuits à base de miel, glaces comestibles à base de miel ; gelée royale ; propolis ;

Bières à base de miel ; boissons non alcoolisées à base de miel ; sirops et autres préparations à base de miel pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool à base de miel.