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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NATURALIM FRANCE MIEL
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Miel et Miels
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Miel et Miels
NATURALIM FRANCE MIEL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4023888
Date de dépôt :
31/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
31/07/2023
Miel et Miels de NATURALIM FRANCE MIEL

Présentation de la marque Miel et Miels

Déposée le 31 juillet 2013 par la Société Anonyme (SA) NATURALIM FRANCE MIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Miel et Miels » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NATURALIM FRANCE MIEL domicilié(e) Zone d'Activités, Quartier Bel Air - 39330 - PORT-LESNEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 635 252 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque Miel et Miels a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Miel et Miels est expirée depuis le 31 juillet 2023.

NATURALIM FRANCE MIEL a également déposé les autres marques suivantes : BRUT DE RUCHE , MIEL ET UNE HISTOIRE , CRU-BRUT , MIELOMANE , MIEL & SENS , DIS L'ABEILLE , Jura Miel , P'TIT MIEL , LE MIEL C'EST MIEUX , MIEL&SENS, Naturel par Essence


NATURALIM FRANCE MIEL, Société Anonyme - Zone d'Activités, Quartier Bel Air - 39330 - PORT-LESNEY - France - SIREN 388635252


Cabinet Laurent & Charras - « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; boissons lactées où le lait prédomine ; pollen préparé pour l'alimentation.

Café, thé, cacao, sucre ; moutarde ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel et autres produits de la ruche ; sirop d'érable ; sirop de mélasse ; miel enrichi à la gelée royale ; produits à base de miel ; gelée royale ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; sucre ; propolis ; édulcorants naturels.

Bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.