Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NATURALIM FRANCE MIEL
/
CRU-BRUT
Marque expirée - Marque en non vigueur

CRU-BRUT
NATURALIM FRANCE MIEL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98721881
Date de dépôt :
04/03/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/03/2018

Présentation de la marque CRU-BRUT

Déposée le 4 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) NATURALIM FRANCE MIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CRU-BRUT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NATURALIM FRANCE MIEL domicilié(e) Au Vallin,39600 PORT-LESNEY (dossier no 2363677) - 39600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 635 252 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2363677) - 69134 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CRU-BRUT est expirée depuis le 4 mars 2018.

NATURALIM FRANCE MIEL a également déposé les autres marques suivantes : BRUT DE RUCHE , MIEL ET UNE HISTOIRE , MIELOMANE , MIEL & SENS , DIS L'ABEILLE , Jura Miel , P'TIT MIEL , LE MIEL C'EST MIEUX , MIEL&SENS, Naturel par Essence , L' ABEILLE VAGABONDE


NATURALIM FRANCE MIEL Société Anonyme - Au Vallin,39600 PORT-LESNEY (dossier no 2363677) - 39600 - France - SIREN 388635252


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2363677) - 69134 - France


Renouvellement sans limitation le 12 février 2008 n°2363677 - Publication au BOPI 2008-02-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-34

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

Miel, confiseries, gâteaux, biscuits, pâtisseries à base de miel.