Marque renouvelée - Marque en vigueur

SATIVA M-tex
NATURALIA S.L., Société de droit espagnol

Numéro de dépôt :
3445999
Date de dépôt :
11/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2026
SATIVA M-tex de NATURALIA S.L

Présentation de la marque SATIVA M-tex

Déposée le 11 août 2006 par la société étrangère NATURALIA S.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SATIVA M-tex » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-38 du 22 septembre 2006.

Le déposant est la société étrangère NATURALIA S.L domicilié(e) Cami Cuadrat, 22, 46138 RAFELBUNOL, VALENCIA - Espagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 66, rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque SATIVA M-tex a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3445999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SATIVA M-tex arrivera à expiration en date du 11 août 2026.


NATURALIA S.L., Société de droit espagnol - Cami Cuadrat, 22, 46138 RAFELBUNOL, VALENCIA - Espagne


CABINET PLASSERAUD - 66, rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 09 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 22 sept. 2006 au BOPI 2006-38

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2016 n°2623389 - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-07-08

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