Déposée par voie électronique le 7 novembre 2019 par NATURALIA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SERPENT VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-48 du 29 novembre 2019. .
Le déposant est NATURALIA FRANCE domicilié(e) 14-16 rue Marc Bloch - 92110 - Clichy - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Regimbeau, Madame Axelle TRICHARD domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - Paris Cedex 17 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NATURALIA FRANCE - 14-16 rue Marc Bloch - 92110 - Clichy - France
Regimbeau, Madame Axelle TRICHARD - 20 rue de Chazelles - 75847 - Paris Cedex 17 - France
Publication - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, encens, huiles de massage, cires à parquet, cires à polir, encaustiques, détachants ; produits pour l'affûtage, pour aiguiser ; produits chimiques pour l'avivage des couleurs à usage domestique (blanchisserie), pierre à barbe (antiseptique), bâtonnets ouatés à usage cosmétique, aromates pour boissons (huiles essentielles), cirage, cire à épiler, colorants pour la lessive et le blanchissage, décapant, aromates pour gâteaux (huiles essentielles) ; produits pour parfumer le linge, pierre ponce, pots-pourris odorants, produits de rasage, sels pour le bain non à usage médical ;
Produits pour le rafraîchissement de l'air, pour la purification de l'air ; produits pour la destruction des animaux nuisibles, produits antimites ; produits antiparasitaires, antiseptiques ; attrape-mouches, préparations thérapeutiques pour le bain, boue pour bain, bois de cèdre anti-insecte, boues médicinales, produits contre les brûlures, cataplasme, lotions pour chiens, produits pour laver les chiens, répulsifs pour chiens, colliers antiparasitaires pour animaux, désherbants, eaux thermales, gelée royale (à usage médical), substances diététiques à usage médical, herbes médicinales, infusions médicinales, insecticides, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale, parasiticides, pesticides, potions médicinales, préparations thérapeutiques pour le bain, tisanes, préparations de vitamines ;
Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), imprimés, journaux, livres, manuels, serviettes et mouchoirs en papier, peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage, affiches, albums, almanachs, ardoises pour écrire, argile à modeler, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, atlas, blocs (papeterie), boîtes en carton ou en papier, brosses (pinceaux), cire à cacheter, cachets (sceaux), cahiers, carnets, cartes géographiques, cartons à chapeaux (boîtes), encre de Chine, compas de tracé, corbeilles à courrier, coupe-papier (articles de bureau), crayons, porte-crayons, taille-crayon électrique ou non électrique, fourniture pour le dessin, machines à écrire électriques ou non électriques, plumes à écrire, écritoires, instruments d'écritures, encriers, enveloppes (papeterie), fournitures scolaires, globes terrestres, papier à lettre, linge de table (en papier), palettes pour peintres, pâte à modeler, pinceaux ; plumiers, pochoirs, sous-mains, stylos, tableaux noirs ;
Viande, poisson, volaille et gibier frais, surgelés ou congelés ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et autres produits laitiers ; yaourts ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salades ; conserves et plats préparés à base de fruits, légumes, viandes, poissons, volailles et gibiers ; salades de légumes, salades de fruits, compléments alimentaires à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes, d'oeufs ou de lait ; substances diététiques à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes, d'oeufs ou de lait ; soupes, potages ; pollen préparé pour l'alimentation, protéines pour l'alimentation humaine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, céréales pour le petit-déjeuner ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; eau aromatisée congelée ; sucreries ; pâtes alimentaires ; pâte à tartiner à base de cacao ou de chocolat ; biscuits ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), gâteaux ; compléments alimentaires d'origine végétale préparés pour la consommation humaine, levure, levure en comprimés non à usage médical, gelée royale pour alimentation humaine (non à usage médical), aromates autres que les autres huiles essentielles ; pâtes d'amandes ; biscottes, flocons de céréales séchées ; infusions non médicinales, muesli, semoule, flans ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt, amandes, arachides (fruits) ; noisettes, noix ;
Bières ; eaux minérales et autres boissons non alcooliques ; eaux minérales gazeuses, eaux minérales de table, eaux aromatisées ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées) boissons isotoniques, jus de légumes, cocktails sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Distribution de prospectus, d'échantillons. Location de matériel publicitaire. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie. Comptabilité. Reproduction de document. Bureaux de placement. Location de machines à écrire et de matériel de bureau. Location d'appareils distributeurs automatiques. Service d'abonnement de journaux pour des tiers, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseil en organisation et direction des affaires, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tous moyens de communication, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques, regroupement (à l'exception du transport) pour le compte de tiers de produits alimentaires, boissons alcooliques et non alcooliques, produits d'hygiène et de beauté, produits cosmétiques, articles de papeterie, fournitures scolaires, livres, revues, journaux, magazines, permettant au consommateur de les voir ou les acheter commodément. Services d'informations commerciales et de promotion des ventes ; organisation d'opérations promotionnelles, publicitaires, conseil en organisation et direction des affaires ; organisation d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle ; organisation d'exposition ou de manifestation à buts commerciaux ou publicité ; communication institutionnelle (publicité) ; parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux ; gestion administrative d'achats de produits et/ou de services en ligne sur le réseau Internet. Services d'aide à l'exploitation d'une entreprise commerciale en régime de franchise. Promotion des ventes pour le compte de tiers. Informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif de commandes d'achat. Présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture de messages par transmission électronique ; transmission électronique d'informations et de données sur des réseaux de communications sans fil ; fourniture d'accès à des informations, et gestion de données à distance ; Fourniture de services d'information, de conseils et de consultation dans les domaines précités ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial.
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