Marque renouvelée - Marque en vigueur

NATURALIA NE SOYONS PAS BIO A MOITIE
NATURALIA FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3582789
Date de dépôt :
18/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2028
NATURALIA NE SOYONS PAS BIO A MOITIE de NATURALIA FRANCE

Présentation de la marque NATURALIA NE SOYONS PAS BIO A MOITIE

Déposée le 18 juin 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NATURALIA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATURALIA NE SOYONS PAS BIO A MOITIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-30 du 25 juillet 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NATURALIA FRANCE domicilié(e) 14-16 RUE MARC BLOCH - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 474 648 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque NATURALIA NE SOYONS PAS BIO A MOITIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3582789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NATURALIA NE SOYONS PAS BIO A MOITIE arrivera à expiration en date du 18 juin 2028.

NATURALIA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LES INGRÉDIENTS DE LA VIE , SOYEZ LIBRE D'ÊTRE NATURE , NATURALIA BEAUTE , SERPENT VERT , NATURALIA VEGAN , NATURALIA , , , NATURALIA , NATURALIA


NATURALIA FRANCE, Société par actions simplifiée - 14-16 RUE MARC BLOCH - 92110 - CLICHY - France - SIREN 302474648


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-47

Publication - Publication le 25 juil. 2008 au BOPI 2008-30

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2018 n°2670854 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-01-30

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices ; parfum, eaux de toilette, produits pour parfumer le linge, extraits de fleurs et de plantes, bases pour parfums de fleurs et de plantes, micro-capsules parfumées, encens, eaux de senteur, huiles pour la parfumerie, shampooings, huiles à usage cosmétique, crèmes, laits pour le corps, laits de toilette, pommade a usage cosmétique, préparations cosmétiques pour le bain non à usage médical, sels pour le bain non à usage médical, désodorisants à usage personnel. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique et/ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique.

Substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, aliment pour bébés, préparations de vitamines, boissons diététiques à usage médical, tisanes, thé médicinal, produits contre les brûlures, fibres végétales comestibles (non-nutritives), préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine, sucre à usage médical ; suppléments alimentaires minéraux. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique et/ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique.

Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier pour l'emballage, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique et/ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique.

Viande et extraits de viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; compléments alimentaires à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes, d'oeufs ou de lait ; substances diététiques à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes, d'oeufs ou de lait ; soupes, potages ; pollen préparé pour l'alimentation, protéines pour l'alimentation humaine ; conserves et plats préparés à base de viande, poisson, volaille et gibier ; plats préparés à base de légumes. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique et/ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique.

Thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, café, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, poivre, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, pâtes alimentaires ; compléments alimentaires d'origine végétale préparés pour la consommation humaine, levure, levure en comprimés non à usage médical, gelée royale pour alimentation humaine (non à usage médical), aromates autres que les autres huiles essentielles ; pâtes d'amandes ; biscottes, biscuits, flocons de céréales séchées ; infusions non médicinales, muesli, semoule, flans. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique et/ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique.

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences) ; fruits et légumes frais ; aliments pour animaux ; animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles ; malt, amandes, arachides (fruits) ; noisettes, noix. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique et/ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique.

Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées) ; bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons ; boissons isotoniques, jus de légumes, cocktails sans alcool. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique et/ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique et/ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique.

Services de mercatique ; services d'audit, de création et de développement de stratégies de communications institutionnelles, publicitaires et commerciales. Services de publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; services d'aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles. Etudes de marché. Etudes qualitatives et quantitatives dans le cadre d'études de marché. Publications de textes publicitaires. Publicité sur des réseaux de communications informatiques de type Internet et Intranet ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité sur lieux de vente ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; parrainage publicitaire. Services de recrutement et de placement de personnel. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Gestion de fichiers informatiques. Services de relations publiques. Services de démonstration de produits. Services de vente au détail de produits alimentaires, de produits de beauté et de sacs en papier issus de l'agriculture biologique et/ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique.