Marque enregistrée - Marque en vigueur

NATURALIA
NATURALIA ENVIRONNEMENT

Numéro de dépôt :
4605488
Date de dépôt :
06/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2029
NATURALIA de NATURALIA ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque NATURALIA

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2019 par NATURALIA ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NATURALIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-52 du 27 décembre 2019.

Le déposant est NATURALIA ENVIRONNEMENT domicilié(e) 20 rue lawrence Durrell - 84911 - Avignon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SSG AVOCAT, Madame Stéphanie SIOËN-GALLINA domicilié(e) 64 rue montgrand - 13177 - Marseille cedex 20 - France.

La marque NATURALIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4605488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURALIA arrivera à expiration en date du 6 décembre 2029.

NATURALIA ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : NATURALIA


NATURALIA ENVIRONNEMENT - 20 rue lawrence Durrell - 84911 - Avignon - France


SSG AVOCAT, Madame Stéphanie SIOËN-GALLINA - 64 rue montgrand - 13177 - Marseille cedex 20 - France


Publication - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

évaluation environnementale des projets et des documents de planification; études de projets techniques; conseils techniques dans le domaine de l'ingénierie écologique; services de gestion de projets d'ingénierie écologique; recherche et développement dans le domaine de l'écologie; expertises écologiques; génie écologique à savoir études de projets d'ingénierie, conseils et conception en ingénierie; fournitures d'informations technologiques concernant les innovations écologiques et respectueuse de l'environnement; gestion de projet en ingénierie écologique ;

études de conformité règlementaire environnementale; études règlementaires environnementales; réalisation d'audits de conformité règlementaire.