Marque enregistrée - Marque en vigueur

openwaste
NATURALGIE

Numéro de dépôt :
4494487
Date de dépôt :
25/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/10/2028
openwaste de NATURALGIE

Présentation de la marque openwaste

Déposée par voie électronique le 25 octobre 2018 par NATURALGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « openwaste » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-46 du 16 novembre 2018.

Le déposant est NATURALGIE domicilié(e) 27 Rue Clément Marot - 25000 - BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur NICOLAS HOURNON domicilié(e) 3 Allée de l'ile aux Moineaux - 25000 - BESANCON - France.

La marque openwaste a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4494487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque openwaste arrivera à expiration en date du 25 octobre 2028.

NATURALGIE a également déposé les autres marques suivantes : Naturalgie , vegetalgie


NATURALGIE - 27 Rue Clément Marot - 25000 - BESANCON - France


Monsieur NICOLAS HOURNON - 3 Allée de l'ile aux Moineaux - 25000 - BESANCON - France


Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Analyses du prix de revient concernant l'élimination, l'évacuation, la manutention et le recyclage des déchets ;

Distribution [livraison] de produits; Élimination de déchets [transport]; Enlèvement de déchets; Location de conteneurs pour le traitement des déchets; Nettoyage des déchets [enlèvement et transport]; Stockage de déchets; Transport et entreposage de déchets ;

Évacuation des déchets [traitement des déchets]; Recyclage d'ordures et de déchets; Recyclage de déchets; Recyclage et traitement des déchets; Services de conseils en matière de recyclage de déchets et d'ordures; Traitement de déchets; Traitement [valorisation] de déchets industriels; Valorisation des déchets; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.