Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PROBIOTEC
NATURAL NUTRITION SARL NATURAL NUTRITION

Numéro de dépôt :
3489368
Date de dépôt :
21/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
PROBIOTEC de NATURAL NUTRITION NATURAL NUTRITION

Présentation de la marque PROBIOTEC

Déposée le 21 mars 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATURAL NUTRITION NATURAL NUTRITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « PROBIOTEC »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATURAL NUTRITION NATURAL NUTRITION domicilié(e) BP 118,04100 MANOSQUE - 04100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 708 874 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATURAL NUTRITION NATURAL NUTRITION domicilié(e) BP 118,04100 MANOSQUE - 04100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 44


NATURAL NUTRITION SARL NATURAL NUTRITION - BP 118,04100 MANOSQUE - 04100 - France - SIREN 449708874


NATURAL NUTRITION NATURAL NUTRITION - BP 118,04100 MANOSQUE - 04100 - France


Inscription le 7 janvier 2008 - Rejet total n°466495 - Publication au BOPI 2008-01-07

Inscription le 7 janvier 2008 - Rejet partiel n°466523 - Publication au BOPI 2008-01-07

Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.