Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEGELYS
NATURAL INGREDIENTS, SARL

Numéro de dépôt :
4047064
Date de dépôt :
07/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/11/2023
VEGELYS de NATURAL INGREDIENTS

Présentation de la marque VEGELYS

Déposée le 7 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATURAL INGREDIENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « VEGELYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATURAL INGREDIENTS domicilié(e) 6 RUE DE L'INDUSTRIE - 49450 - SAINT MACAIRE EN MAUGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 421 500 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATURAL INGREDIENTS, M. DESAILLY JEAN-MARIE domicilié(e) 6 RUE DE L'INDUSTRIE - 49450 - SAINT MACAIRE EN MAUGES - France.

La marque VEGELYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEGELYS est expirée depuis le 7 novembre 2023.

NATURAL INGREDIENTS a également déposé les autres marques suivantes : FRUCTOMIX , VEGELYS , VEGELYS , AQUALIUM , nobilis , spectrum , NATURAL INGREDIENTS


NATURAL INGREDIENTS, SARL - 6 RUE DE L'INDUSTRIE - 49450 - SAINT MACAIRE EN MAUGES - France - SIREN 532421500


NATURAL INGREDIENTS, M. DESAILLY JEAN-MARIE - 6 RUE DE L'INDUSTRIE - 49450 - SAINT MACAIRE EN MAUGES - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes ; plants.