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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Natural Ingredients
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nobilis
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

nobilis
Natural Ingredients, SARL

Numéro de dépôt :
4148975
Date de dépôt :
16/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
nobilis de Natural Ingredients

Présentation de la marque nobilis

Déposée le 16 janvier 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Natural Ingredients auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « nobilis »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Natural Ingredients domicilié(e) 4 rue de l'industrie - 49450 - SAINT MACAIRE EN MAUGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 421 500 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Natural Ingredients, M. sand bruno domicilié(e) 4 rue de l'industrie - 49450 - SAINT MACAIRE EN MAUGES - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35

Enregistrée pour une durée de 9 ans, la marque nobilis est expirée depuis le 16 janvier 2025.

Natural Ingredients a également déposé les autres marques suivantes : FRUCTOMIX , VEGELYS , VEGELYS , AQUALIUM , VEGELYS , spectrum , NATURAL INGREDIENTS


Natural Ingredients, SARL - 4 rue de l'industrie - 49450 - SAINT MACAIRE EN MAUGES - France - SIREN 532421500


Natural Ingredients, M. sand bruno - 4 rue de l'industrie - 49450 - SAINT MACAIRE EN MAUGES - France


Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Inscription le 10 mars 2016 - Renonciation totale n°664571 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-10

Inscription le 19 mai 2016 - Rejet partiel n°670178 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-19

Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; fourrages, tous les produits précités étant destinés à l'alimentation des animaux et notamment des camélidés et équidés ;

Services de regroupement et de mise à disposition pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits agricoles ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; plantes et fourrages destinés à l'alimentation des animaux et notamment des camélidés et équidés, permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément notamment par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques tel qu'un site Internet marchand. Services de vente au détail de produits agricoles ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; plantes et fourrages destinés à l'alimentation des animaux et notamment des camélidés et équidés. Services de présentation sur tout moyen de communication, et notamment sur un site Internet, en vue de la vente au détail de produits agricoles ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; plantes et fourrages destinés à l'alimentation des animaux et notamment des camélidés et équidés.