Marque enregistrée - Marque en non vigueur

METAL CONTROL
NATURAL DISTRIBUTION Ltd

Numéro de dépôt :
3306665
Date de dépôt :
29/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2014
METAL CONTROL de NATURAL DISTRIBUTION Ltd

Présentation de la marque METAL CONTROL

Déposée le 29 juillet 2004 par NATURAL DISTRIBUTION Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « METAL CONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-37 du 10 septembre 2004.

Le déposant est NATURAL DISTRIBUTION Ltd domicilié(e) 9-12 Willesborough Ind. Park, Kennington Road Ashford – Kent - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALERIE HASSETT NATURAL DISTRIBUTION Ltd domicilié(e) 9-12 Willesborough Ind. Park, Kennington Road Ashford – Kent - France.

La marque METAL CONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METAL CONTROL est expirée depuis le 29 juillet 2014.

NATURAL DISTRIBUTION Ltd a également déposé les autres marques suivantes : nuit zen , floretransit


NATURAL DISTRIBUTION Ltd - 9-12 Willesborough Ind. Park, Kennington Road Ashford – Kent - France


VALERIE HASSETT NATURAL DISTRIBUTION Ltd - 9-12 Willesborough Ind. Park, Kennington Road Ashford – Kent - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-01

Inscription le 20 juin 2006 - Changement de nature juridique n°435776 - Publication au BOPI 2006-06-20

Inscription le 20 juin 2006 - Changement d'adresse n°435775 - Publication au BOPI 2006-06-20

Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37

Association de vitamines et minéraux. Bactériologie (bouillons de culture pour la –). Compléments et suppléments alimentaires faits essentiellement de minéraux. Compléments et suppléments alimentaires faits essentiellement de vitamines. Compléments et suppléments alimentaires minéraux. Compléments et suppléments alimentaires pour les personnes qui ont des besoins alimentaires spéciaux. Compléments et suppléments de vitamines. Composants végétaux pour les personnes qui ont des besoins alimentaires spéciaux du à des troubles du système digestif. Composants végétaux utilisés en tant que produits diététiques pour les personnes qui ont des besoins alimentaires spéciaux. Préparations au Ginseng contenant des vitamines et minéraux. Préparations contenant des minéraux. Préparations contenant des vitamines et des minéraux. Préparations de vitamines dans le cadre de compléments alimentaires. Produits diététiques minéraux pour les humains. Produits diététiques sans ordonnance pour la consommation humaine contenant essentiellement des minéraux. Produits diététiques sans ordonnance pour la consommation humaine contenant essentiellement des vitamines. Vitamines (préparations de –). Compléments et suppléments alimentaires contenant des substances végétales concentrées. Compléments et suppléments alimentaires pour la consommation humaine (autres qu'à usage médical ou en majorité de vitamines, minéraux ou éléments traces). Compléments et suppléments diététiques autres qu'à usage médical à base d'éléments végétaux. Protéines de champignons pour la consommation humaine. Complément et suppléments alimentaires pour la consommation humaine (autres que médicales ou en majorité de vitamines, minéraux ou éléments traces). Epices, Extraits de plantes autres qu'à usage médicinal. Infusions de plantes autres qu'à usage médicinal. Levure en comprimés non à usage médical. Plantes (autres que fraîches ou qu'à usage médicinal). Préparations à base de plantes contenant le l'huile de menthe poivrée autres qu'à usage médicinal. Produits diététiques autres qu'à usage médical à base d'éléments végétaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.