Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DERMOVAC
NATURAL DATA FRANCE SARL

Numéro de dépôt :
99780361
Date de dépôt :
08/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2009

Présentation de la marque DERMOVAC

Déposée le 8 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATURAL DATA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DERMOVAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-16 du 16 avril 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATURAL DATA FRANCE domicilié(e) Siège Social : C.D.E. La Broche, 03510 MOLINET - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 462 440 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATURAL DATA FRANCE SARL - France.

La marque DERMOVAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DERMOVAC est expirée depuis le 8 mars 2009.

NATURAL DATA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : KINEO SENSISKIN , DERMOKINESIE , VACUOMASSAGE R , KINEO


NATURAL DATA FRANCE SARL - Siège Social : C.D.E. La Broche, 03510 MOLINET - France - SIREN 414462440


NATURAL DATA FRANCE SARL - France


Inscription le 3 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°391609 - Publication au BOPI 2004-05-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-36

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

Appareils scientifiques. Appareils et instruments de massage thérapeutique et/ou esthétique ; appareils de rééducation ; appareils et instruments médicaux et/ou vétérinaires. Services médicaux ; services de massage d'hygiène et de beauté ; physiothérapie thalassothérapie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.