Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOELECTRONIC
NATURAL CREATION

Numéro de dépôt :
94516284
Date de dépôt :
06/04/1994
Lieu de dépôt :
TARBES
Date d'expiration :
06/04/2004

Présentation de la marque BIOELECTRONIC

Déposée le 6 avril 1994 par NATURAL CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TARBES), la marque française « BIOELECTRONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est NATURAL CREATION, domicilié(e) Z.I POINT SUD, 65260 SOULOM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATURAL CREATION - France.

La marque BIOELECTRONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOELECTRONIC est expirée depuis le 6 avril 2004.


NATURAL CREATION - Z.I POINT SUD, 65260 SOULOM - France


NATURAL CREATION - France


Inscription le 19 avril 2001 - Rejet partiel n°322155 - Publication au BOPI 2001-04-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-09

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Produits cosmétiques.