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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Naturaceutic
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TERRA VOLUBILIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRA VOLUBILIS
Naturaceutic, sas

Numéro de dépôt :
4216547
Date de dépôt :
09/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2025
TERRA VOLUBILIS de Naturaceutic

Présentation de la marque TERRA VOLUBILIS

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Naturaceutic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRA VOLUBILIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Naturaceutic domicilié(e) 89 rue broca - 75013 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ARNAUD VANNIER MOREAU domicilié(e) 89 RUE BROCA - 75013 - PARIS - France.

La marque TERRA VOLUBILIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4216547.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA VOLUBILIS arrivera à expiration en date du 9 octobre 2025.


Naturaceutic, sas - 89 rue broca - 75013 - Paris - France


M. ARNAUD VANNIER MOREAU - 89 RUE BROCA - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.